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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement TOURY
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T LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T LAIT
Etablissement TOURY S.A.

Numéro de dépôt :
93487006
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque T LAIT

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissement TOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement TOURY domicilié(e) THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 873 200 513 .

La marque T LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T LAIT est expirée depuis le 3 juillet 2013.

Etablissement TOURY a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE BLEU , LE BLEU DU ROY , BLEU D'AZURE


Etablissement TOURY S.A. - THEIX (63122) CEYRAT (dossier no 2246065) - France - SIREN 873200513



Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2246065 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Lait et produits laitiers